Les informations suivantes définissent les termes et conditions d’utilisation de ce site Internet. Veuillez les lire avec attention avant de parcourir le site :
Le présent site Internet est fourni et exploité par la société aquarelleetpinceaux.com, SARL au capital social de 40000 € et immatriculée au RCS de Nîmes sous le N° 533270757. Son siège social est fixé à l’adresse – 151 avenue Ampère, 30600 Vauvert.
Directeur de publication du site : Julien et Céline Pommier
Webmaster / Développement / Intégration / Designer : Arpa 3
Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann BP80157 - 59053 Roubaix Cedex1.
En consultant ce site vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous. La société aquarelleetpinceaux.com se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.
Validité des offres commerciales
Les informations sur la disponibilité des produits sur le site internet sont actualisées en permanence.
La disponibilité annoncée sur chaque fiche produit l'est effectivement au moment de votre connexion sur notre serveur. Seuls les produits mentionnés "en stock" sont physiquement disponibles à la vente dans notre atelier à l'instant de votre connexion ; les autres sont disponibles le cas échéant chez nos fournisseurs dans le délai indiqué par le site.
Nos offres de produits et nos prix ne sont valables qu'à l'instant de votre connexion : aquarelleetpinceaux.com se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis et en temps réel. Aussi, un rafraichissement de votre page de consultation mettra immédiatement ces informations à jour.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments figurant sur ce site, (textes, éléments graphiques ou multimédia, y compris la technologie sous-jacente…) sont la propriété exclusive de la Société aquarelleetpinceaux.com ou celle de tiers ayant autorisé leur utilisation. Ils sont protégés par des droits de Propriété Intellectuelle. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne pas de droit de reproduction ou de représentation, totale ou partielle de ce site ou de tout ou partie de ses éléments. Seule l’utilisation pour un usage strictement privé sera tolérée, sous réserve des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle
Les marques et logos de la Société aquarelleetpinceaux.com et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. En vertu des articles L. 713-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, sont interdites, sauf autorisation expresse de leurs titulaires, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification ou suppression de ces marques.
L’établissement de liens vers une ou plusieurs pages du présent site nécessite l’accord préalable du directeur de publication. Tout lien qui n’aura pas été préalablement autorisé devra être retiré sur simple demande de la Société aquarelleetpinceaux.com.
Protection des données personnelles
Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez sont collectées par la Société aquarelleetpinceaux.com pour les besoins d’une bonne gestion des commandes (traitement, acheminement, établissement des factures …). Lorsque les réponses obligatoires font défaut, aucune commande ne pourra être enregistrée. En outre, par un acte volontaire de renseignement, le client s’engage à nous fournir des informations véritables et sincères le concernant. Ces données ne sauraient être cédées ou louées à des tiers.
Cas particulier de la newsletter : Les adresses de messagerie recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de nos lettres d’information. Vous pourrez à tout moment vous désabonner en cliquant simplement sur le lien de désabonnement de chaque courrier envoyé.
Conformément aux dispositions de l'Art. 34 de la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail à contact@aquarelleetpinceaux.com. Notez que vous pouvez directement consulter, modifier vos données personnelles sur notre site en accédant à votre espace personnel.
Confidentialité des données bancaires et sécurité des transactions
La société aquarelleetpinceaux.com est propriétaire du site. La non-transmission de ces données empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction.
Les données bancaires sont traitées directement par le serveur hautement sécurisé de la Crédit Agricole, Up to Pay. Les procédés de cryptage des informations traitées par Up to Pay vous garantissent la confidentialité de vos données bancaires, aussi bien au moment de leur saisie que lors des transferts via Internet.
Dans le cadre d’un règlement par un compte PayPal, certaines informations sont transmises à l’organisme partenaire PayPal. A ce titre, et à l’exception des opérations pour son compte propre, PayPal s’interdit toute diffusion et/ou commercialisation de ces informations nominatives.
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de l’ensemble de vos données personnelles en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité à :
PAYPAL - 21 Rue de la Banque - 75002 PARIS
Informations relatives aux « Cookies »
Le présent site utilise des cookies. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier mais se contente d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site, au plus en reliant notre serveur à votre identifiant, sans qu’aucune donnée personnelle n’y soit inscrite.
Ces fichiers sont utilisés pour améliorer et simplifier votre navigation sur notre site en assurant notamment le bon fonctionnement du système de compte client et de panier virtuel. Ils permettent également de garantir notre système d’affiliation et de réaliser des statistiques sur la fréquentation de notre site.
Leur durée de conservation varie selon le type de cookie utilisé. Les cookies de session ne durent que le temps d’une session de navigation, c'est-à-dire de l’arrivée de l’internaute sur le site jusqu’à la fermeture de son navigateur Internet. Selon leur paramétrage, certains navigateurs font revivre le fichier au-delà de la session initiale. Il est alors de la responsabilité de l’internaute de configurer son navigateur de manière à empêcher cette situation. Les cookies persistants ont une durée de vie maximale de 3 jours.
Partage de contenu utilisateur #partageaquarelleetpinceaux
Nous aimons chaque fois que nous voyons nos produits sur les réseaux sociaux, et nous pouvons parfois demander à partager ces images sur nos supports digitaux. Les photos sont publiées principalement sur notre site internet en page d'accueil, pages partagez vos œuvres afin de donner aux autres clients un aperçu de leurs utilisations réelles. Dans certains cas, ils peuvent également être publiés sur l'un de nos autres canaux, ex Instagram, Facebook, Pinterest, Newsletters ou tout support existant à ce jour.
En répondant à notre demande avec le hashtag #okaetp, vous acceptez ce qui suit :
- vous fournissez à la société Aquarelle et Pinceaux, une licence mondiale non exclusive et libre de droits pour utiliser, reproduire et publier toutes les photos auxquelles vous avez répondu avec #okaetp, ci-après dénommé "image", dans leur marketing et/ou publicité, y compris sur le site Web, médias sociaux, e-mail et autres communications avec les clients, matériel de magasin et autres supports existants à des fins de marketing.
- par la présente, vous certifiez que vous possédez tous les droits sur vos photos, vous avez reçu l’accord express de toute personne apparaissant sur vos photos, de transférer les droits pour l’utilisation par la société Aquarelle et Pinceaux, certifiez que les personnes apparaissant sont majeures ou d’avoir reçu l’accord du responsable légal pour leur utilisation et l'utilisation de vos photos par Aquarelle et Pinceaux. La société Aquarelle et Pinceaux ne violera pas les droits de tout tiers ni violera la réglementation en vigueur sur le droit d’auteur et le droit à l’image ou tout autre droit.
Aquarelle et Pinceaux s’engage à respecter l’intégrité des modèles ainsi que des photographies, et à ne pas placer les modèles dans des situations déshonorantes et dégradantes pour eux. Par la présente, vous libérez Aquarelle et Pinceaux de toute obligation de vous payer ou de vous verser une quelconque indemnité pour l'utilisation de vos photos et pour les droits de propriété intellectuelle, droit à l’image et tout droit dont vous disposez vous-même ou ceux des tiers dont vous avez obtenu l’autorisation préalable à toute exploitation libérant ainsi Aquarelle et Pinceaux et toutes personnes agissant pour Aquarelle et Pinceaux du versement de dommage et intérêts pour toutes réclamations et responsabilités, quelle qu'en soit la nature, en relation avec l'utilisation des images comme décrit ci-dessus.
Vous pouvez toujours nous contacter pour toute question de confidentialité et de protection des données en nous contactant à : contact@aquarelleetpinceaux.com